Réunion du conseil municipal du 16 déc.

Le conseil municipal est convoqué le Lundi 16 décembre 2019 à 19h00
dans la salle du conseil Municipal en Mairie

ORDRE DU JOUR :

1. Nomination d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 31 octobre 2019

VOIRIE
3. Redénomination de la place de l’Horloge en place Franck Chesneau

MÉTROPOLE
4. Rapport 2018 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et assainissement
5. Rapport d’activités 2018 de la Métropole Aix-Marseille Provence
6. Convention de gestion pour l’exercice des compétences Voirie, Signalisation et Espaces publics
7. Avenant n°2 à la convention de gestion de la compétence Tourisme
8. Avenant n°2 à la convention de gestion de la compétence Services extérieurs Défense Incendies
9. Avenant n°2 à la convention de gestion de la compétence Eau pluviale

AFFAIRES GENERALES
10. Rapport d’activités 2018 de la société publique locale Sens Urbain
11. Convention avec l’ANTAI pour la mise en œuvre de la verbalisation électronique
12. Avenant n°1 à la Convention Territoriale Globale des trois Collines
13. Convention avec l’Éducation nationale pour l’organisation des activités physiques et sportives à l’école

FINANCES
14. Autorisation d’engagement des crédits d’investissement avant le vote du budget 2020
15. Participation à l’aménagement paysager de la Gendarmerie de Lançon-Provence
16. Sortie d’actifs du budget communal

DIVERS :
17. Décision du Maire
18. Questions diverses

Réunion du conseil municipal du 31 oct.

Le conseil municipal est convoqué le Jeudi 31 octobre 2019 à 19h00
à la salle conseil Municipale à la Mairie

ORDRE DU JOUR :

1. Nomination d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 11 octobre 2019

FINANCES
3. Décision Modificative n°1 au budget communal 2019
4. Avenants aux marchés de l’opération Construction d’une salle polyvalente
5. Subvention à l’association Block’ Evasion

DIVERS :
6. Décisions du Maire
7. Questions diverses

Réunion du conseil municipal du 11 oct.

Le conseil municipal est convoqué le Vendredi 11 octobre 2019 à 19h00
à la salle conseil Municipale en Mairie

ORDRE DU JOUR :

1. Nomination d’un secrétaire de séance
2. Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 5 juillet 2019

AFFAIRES GÉNÉRALES
3. Modification de l’attribution de compensation« socle» de la commune de Cornillon­-Confoux pour l’année 2019
4. Emplacement réservé n°34 au PLU : Acquisition d’une parcelle au Ferrage
5. Désignation de deux délégués titulaires au SIVU CHPS (Centre Hospitalier du Pays Salonais)
6. Convention d’adhésion au Pôle santé – Médecine professionnelle et préventive

PERSONNEL
7. Mise en place de l’indemnité spécifique de service et de la prime de service et de rendement pour la filière technique -catégorie B- grade de technicien

FINANCES
8. Convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales
9. Indemnité de conseil 2019 allouée au comptable public de Salon de Provence
10. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
11. Tarifs de location des gites
12. Tarifs de location de l’espace Pièle

DIVERS :
13. Décision du Maire
14. Questions diverses

Réunion du conseil municipal du 5 Juillet

Le conseil municipal est convoqué le Vendredi 5 Juillet 2019 à 19h00
à la salle conseil Municipale en Mairie

ORDRE DU JOUR :

  1. Nomination d’un secrétaire de séance
  2. Approbation du comte rendu de la séance du conseil municipal du 20 Mai 2019AFFAIRES GENERALES :
  3.  CAF 13 : Signature d’une convention Territoriale Globale de service aux familles.
  4. SOLIHA Provence : demande de garantie d’emprunt destiné au financement de l’opération « amélioration de deux logements situés Grand Rue à Cornillon »
  5. SIVU CHPS (Centre Hospitalier du Pays Salonais) : adoption des status : modificatif.
  6. Association des COMMUNES PASTORALES de la région SUD-PACA : approbation des statuts et adhésion.
  7. METROPOLE AMP : convention de mise à disposition d’un véhicule à la commune.FONCIER :
  8. Cession du fonds de commerce de l’épicerie « Le Jardin des Aires » : retrait de la délibération N°2019-16 du 5 Avril 2019TRAVAUX :
  9. SMED 13 : programme 2019/Article 8 – Tranche 2 – PONT DE RHAUD : convention de financement de travaux pour l’intégration des ouvrages de distribution publique d’énergie électrique dans l’environnement.DIVERS :
  10. Motion contre la suppression de la trésorerie de Salon de Provence
  11. Décision du Maire
  12. Questions diverses