Réunion du conseil municipal du 11 oct.

Le conseil municipal est convoqué le Vendredi 11 octobre 2019 à 19h00
à la salle conseil Municipale en Mairie

ORDRE DU JOUR :

1. Nomination d’un secrétaire de séance
2. Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 5 juillet 2019

AFFAIRES GÉNÉRALES
3. Modification de l’attribution de compensation« socle» de la commune de Cornillon­-Confoux pour l’année 2019
4. Emplacement réservé n°34 au PLU : Acquisition d’une parcelle au Ferrage
5. Désignation de deux délégués titulaires au SIVU CHPS (Centre Hospitalier du Pays Salonais)
6. Convention d’adhésion au Pôle santé – Médecine professionnelle et préventive

PERSONNEL
7. Mise en place de l’indemnité spécifique de service et de la prime de service et de rendement pour la filière technique -catégorie B- grade de technicien

FINANCES
8. Convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales
9. Indemnité de conseil 2019 allouée au comptable public de Salon de Provence
10. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
11. Tarifs de location des gites
12. Tarifs de location de l’espace Pièle

DIVERS :
13. Décision du Maire
14. Questions diverses

Réunion du conseil municipal du 5 Juillet

Le conseil municipal est convoqué le Vendredi 5 Juillet 2019 à 19h00
à la salle conseil Municipale en Mairie

ORDRE DU JOUR :

  1. Nomination d’un secrétaire de séance
  2. Approbation du comte rendu de la séance du conseil municipal du 20 Mai 2019AFFAIRES GENERALES :
  3.  CAF 13 : Signature d’une convention Territoriale Globale de service aux familles.
  4. SOLIHA Provence : demande de garantie d’emprunt destiné au financement de l’opération « amélioration de deux logements situés Grand Rue à Cornillon »
  5. SIVU CHPS (Centre Hospitalier du Pays Salonais) : adoption des status : modificatif.
  6. Association des COMMUNES PASTORALES de la région SUD-PACA : approbation des statuts et adhésion.
  7. METROPOLE AMP : convention de mise à disposition d’un véhicule à la commune.FONCIER :
  8. Cession du fonds de commerce de l’épicerie « Le Jardin des Aires » : retrait de la délibération N°2019-16 du 5 Avril 2019TRAVAUX :
  9. SMED 13 : programme 2019/Article 8 – Tranche 2 – PONT DE RHAUD : convention de financement de travaux pour l’intégration des ouvrages de distribution publique d’énergie électrique dans l’environnement.DIVERS :
  10. Motion contre la suppression de la trésorerie de Salon de Provence
  11. Décision du Maire
  12. Questions diverses