Réunion du conseil municipal du 11 oct.

Le conseil municipal est convoqué le Vendredi 11 octobre 2019 à 19h00
à la salle conseil Municipale en Mairie

ORDRE DU JOUR :

1. Nomination d’un secrétaire de séance
2. Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 5 juillet 2019

AFFAIRES GÉNÉRALES
3. Modification de l’attribution de compensation« socle» de la commune de Cornillon­-Confoux pour l’année 2019
4. Emplacement réservé n°34 au PLU : Acquisition d’une parcelle au Ferrage
5. Désignation de deux délégués titulaires au SIVU CHPS (Centre Hospitalier du Pays Salonais)
6. Convention d’adhésion au Pôle santé – Médecine professionnelle et préventive

PERSONNEL
7. Mise en place de l’indemnité spécifique de service et de la prime de service et de rendement pour la filière technique -catégorie B- grade de technicien

FINANCES
8. Convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales
9. Indemnité de conseil 2019 allouée au comptable public de Salon de Provence
10. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
11. Tarifs de location des gites
12. Tarifs de location de l’espace Pièle

DIVERS :
13. Décision du Maire
14. Questions diverses