Élections municipales des 15 et 22 mars 2020

Lors de chaque élection, une commission de contrôle des listes électorales a lieu dans chaque commune, conformément à la règlementation en vigueur.
En vue des élections municipales prévues les dimanches 15 et 22 mars 2020, la commission de contrôle se déroulera le jeudi 20 février à 18h à la mairie.
Ouverte au public, elle vérifie la régularité de la liste électorale et statue sur les éventuels recours administratifs.

Réunion du conseil municipal du 3 février 2020

Le conseil municipal est convoqué Lundi 3 février 2020 à 19h00
dans la salle du Conseil Municipal en Mairie

ORDRE DU JOUR :

1. Nomination d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 16 décembre 2019

MÉTROPOLE
3. Rapport 2018 sur le Prix et la Qualité du service public de gestion des déchets ménagers et assimilés

FONCIER
4. Acquisition de la parcelle C1407, lieu-dit les Baryelles

FINANCES
5. Tarif de location de piano
6. Attribution d’une subvention au CCAS pour l’année 2020
7. Pénalités de retard dans le cadre des marchés de travaux de la maison des associations

AFFAIRES GENERALES
8. Motion de soutien à la filière vin et eaux-de-vie de vin

DIVERS :
9. Décisions du Maire
10. Questions diverses

Réunion du conseil municipal du 16 déc.

Le conseil municipal est convoqué le Lundi 16 décembre 2019 à 19h00
dans la salle du conseil Municipal en Mairie

ORDRE DU JOUR :

1. Nomination d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 31 octobre 2019

VOIRIE
3. Redénomination de la place de l’Horloge en place Franck Chesneau

MÉTROPOLE
4. Rapport 2018 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et assainissement
5. Rapport d’activités 2018 de la Métropole Aix-Marseille Provence
6. Convention de gestion pour l’exercice des compétences Voirie, Signalisation et Espaces publics
7. Avenant n°2 à la convention de gestion de la compétence Tourisme
8. Avenant n°2 à la convention de gestion de la compétence Services extérieurs Défense Incendies
9. Avenant n°2 à la convention de gestion de la compétence Eau pluviale

AFFAIRES GENERALES
10. Rapport d’activités 2018 de la société publique locale Sens Urbain
11. Convention avec l’ANTAI pour la mise en œuvre de la verbalisation électronique
12. Avenant n°1 à la Convention Territoriale Globale des trois Collines
13. Convention avec l’Éducation nationale pour l’organisation des activités physiques et sportives à l’école

FINANCES
14. Autorisation d’engagement des crédits d’investissement avant le vote du budget 2020
15. Participation à l’aménagement paysager de la Gendarmerie de Lançon-Provence
16. Sortie d’actifs du budget communal

DIVERS :
17. Décision du Maire
18. Questions diverses

Réunion du conseil municipal du 31 oct.

Le conseil municipal est convoqué le Jeudi 31 octobre 2019 à 19h00
à la salle conseil Municipale à la Mairie

ORDRE DU JOUR :

1. Nomination d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 11 octobre 2019

FINANCES
3. Décision Modificative n°1 au budget communal 2019
4. Avenants aux marchés de l’opération Construction d’une salle polyvalente
5. Subvention à l’association Block’ Evasion

DIVERS :
6. Décisions du Maire
7. Questions diverses